Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pargny-et-Filain (Filain)
Procédure
Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.
| Désignation | Lien de téléchargement | Type de fichier | Taille |
|---|---|---|---|
| 02311_procedure_20130327.pdf | Télécharger | 0.08 Mo |
Rapport de présentation
Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.
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Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.
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Règlements d’urbanisme
Les règlements d’urbanisme traduisent les orientations du PLU. Les règlements d’urbanisme comprennent le règlement du PLU en tant que tel ainsi que le ou les plans de zonage. Ces règles d’urbanisme peuvent être différenciées selon la zone d’appartenance d’un terrain.
| Désignation | Lien de téléchargement | Type de fichier | Taille |
|---|---|---|---|
| 02311-a.pdf | Télécharger | 0.07 Mo | |
| 02311-n.pdf | Télécharger | 0.08 Mo | |
| 02311-u.pdf | Télécharger | 0.09 Mo |
Annexes
Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).
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Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.
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