Vasseny

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Vasseny

Les documents du PLU sont diffusés à titre d’information. Ils ne remplacent pas et ne se substituent pas aux pièces opposables tenues à disposition du public en mairie. Ces documents peuvent ne plus être en vigueur. Ils peuvent ne pas être identiques à leur version opposable.

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

Désignation	Lien de téléchargement	Type de fichier	Taille
02763_procedure_20200211.pdf	Télécharger		0.61 Mo

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

Désignation	Lien de téléchargement	Type de fichier	Taille
02763_rapport_20200211.pdf	Télécharger		27.58 Mo

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

Désignation	Lien de téléchargement	Type de fichier	Taille
02763_padd_20200211.pdf	Télécharger		1.61 Mo

Règlements d’urbanisme

Les règlements d’urbanisme traduisent les orientations du PLU. Les règlements d’urbanisme comprennent le règlement du PLU en tant que tel ainsi que le ou les plans de zonage. Ces règles d’urbanisme peuvent être différenciées selon la zone d’appartenance d’un terrain.

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

Désignation	Lien de téléchargement	Taille
02763-1au.pdf	Télécharger	0.6 Mo
02763-a.pdf	Télécharger	0.56 Mo
02763-n.pdf	Télécharger	0.5 Mo
02763-u.pdf	Télécharger	0.63 Mo
02763_reglement_20200211.pdf	Télécharger	2.21 Mo
02763_reglement_graphique_20200211.pdf	Télécharger	11.05 Mo

Annexes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

Désignation	Lien de téléchargement	Taille
02763_liste_SUP_20200211.pdf	Télécharger	25.26 Mo
02763_liste_annexes_20200211.pdf	Télécharger	7.34 Mo
02763_plan_SUP_20200211.pdf	Télécharger	12.06 Mo

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

Désignation	Lien de téléchargement	Type de fichier	Taille
02763_orientations_amenagement_20200211.pdf	Télécharger		1.47 Mo