Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Chavignon

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02174_procedure_20221213.pdf Télécharger0.72 Mo

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02174_rapport_20221213.pdf Télécharger29.77 Mo

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02174_padd_20221213.pdf Télécharger1.71 Mo

Règlements d’urbanisme

Les règlements d’urbanisme traduisent les orientations du PLU. Les règlements d’urbanisme comprennent le règlement du PLU en tant que tel ainsi que le ou les plans de zonage. Ces règles d’urbanisme peuvent être différenciées selon la zone d’appartenance d’un terrain.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02174-1auh.pdf Télécharger0.46 Mo
02174-a.pdf Télécharger0.4 Mo
02174-n.pdf Télécharger0.4 Mo
02174-nm.pdf Télécharger0.38 Mo
02174-ue.pdf Télécharger0.44 Mo
02174-uf.pdf Télécharger0.44 Mo
02174-uh.pdf Télécharger0.47 Mo
02174_reglement_20221213.pdf Télécharger6.15 Mo
02174_reglement_graphique_1_20221213.pdf Télécharger30.92 Mo
02174_reglement_graphique_2_20221213.pdf Télécharger16.56 Mo

Annexes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02174_info_lin_14_00_1_20221213.pdf Télécharger2.42 Mo
02174_info_lin_19_01_2_20221213.pdf Télécharger10.45 Mo
02174_info_lin_19_01_3_20221213.pdf Télécharger1.21 Mo
02174_info_surf_99_00_20221213.pdf Télécharger2.78 Mo
02174_plan_sup_20221213.pdf Télécharger13.75 Mo

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02174_orientations_amenagement_1_20221213.pdf Télécharger1.06 Mo
02174_orientations_amenagement_2_20221213.pdf Télécharger1.47 Mo