Les documents sont diffusés à titre d'information. Ils ne remplacent pas et ne se substituent pas aux pièces opposables tenues à disposition du public en mairie. Ces documents peuvent ne plus être en vigueur. Ils peuvent ne pas être identiques à leur version opposable.
Carte communale de Vuillery
Procédure
Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.
- 02829_procedure_20210413.pdf6.5 MoTelecharger
Rapport de présentation
Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.
Les documents « rapport_2 » et « rapport_3 » correspondent aux plans de zonage de la commune. Ces plans de zonages permettent de visualiser les secteurs constructibles et les secteurs non constructibles.
- 02829_rapport_1_20210413.pdf8.1 MoTelecharger
- 02829_rapport_2_20210413.pdf0.5 MoTelecharger
- 02829_rapport_3_20210413.pdf0.6 MoTelecharger
Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.
Annexes
Les annexes apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).
- 02829_info_surf_99_00_1_20210413.pdf0.7 MoTelecharger
- 02829_info_surf_99_00_2_20210413.pdf0.8 MoTelecharger
- 02829_liste_SUP_20210413.pdf4.9 MoTelecharger
- 02829_plan_SUP_20210413.pdf15.1 MoTelecharger