Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Les Septvallons : Longueval-Barbonval

Procédure

Longueval-Barbonval

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02439_procedure_20130322_A.pdf Télécharger2.07 Mo

Rapport de présentation

Longueval-Barbonval

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02439_rapport_20130322_A.pdf Télécharger83.32 Mo

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Longueval-Barbonval

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02439_padd_20130322_A.pdf Télécharger1.6 Mo

Règlements d’urbanisme

Longueval-Barbonval

Les règlements d’urbanisme traduisent les orientations du PLU. Les règlements d’urbanisme comprennent le règlement du PLU en tant que tel ainsi que le ou les plans de zonage. Ces règles d’urbanisme peuvent être différenciées selon la zone d’appartenance d’un terrain.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02439-1au.pdf Télécharger0.5 Mo
02439-2au.pdf Télécharger0.08 Mo
02439-a.pdf Télécharger0.13 Mo
02439-n.pdf Télécharger0.11 Mo
02439-oap.pdf Télécharger1.24 Mo
02439-u.pdf Télécharger0.51 Mo
02439-uy.pdf Télécharger0.12 Mo
02439_reglement_20130322_A.pdf Télécharger1.97 Mo
02439_reglement_graphique_1_20130322_A.pdf Télécharger1.52 Mo
02439_reglement_graphique_2_20130322_A.pdf Télécharger2.27 Mo

Annexes

Longueval-Barbonval

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02439_info_lin_19_01_1_20130322_A.pdf Télécharger0.6 Mo
02439_info_lin_19_01_2_20130322_A.pdf Télécharger0.09 Mo
02439_info_lin_19_01_3_20130322_A.pdf Télécharger0.21 Mo
02439_info_lin_19_01_4_20130322_A.jpg Télécharger0.45 Mo
02439_info_surf_99_00_20130322_A.pdf Télécharger0.14 Mo
02439_plan_sup_20130322_A.pdf Télécharger15.38 Mo

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Longueval-Barbonval

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02439_orientations_amenagement_20130322_A.pdf Télécharger2.01 Mo

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Les Septvallons : Glennes

Procédure

Glennes

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02439_procedure_20230326_B.pdf.pdf Télécharger1.3 Mo

Rapport de présentation

Glennes

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

Aucun fichier trouvé.

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Glennes

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

Aucun fichier trouvé.

Règlements d’urbanisme

Glennes

Les règlements d’urbanisme traduisent les orientations du PLU. Les règlements d’urbanisme comprennent le règlement du PLU en tant que tel ainsi que le ou les plans de zonage. Ces règles d’urbanisme peuvent être différenciées selon la zone d’appartenance d’un terrain.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02348-1au.pdf Télécharger0.13 Mo
02348-2au.pdf Télécharger0.08 Mo
02348-a.pdf Télécharger0.11 Mo
02348-n.pdf Télécharger0.11 Mo
02348-oap.pdf Télécharger1.39 Mo
02348-ua.pdf Télécharger0.14 Mo
02348-uaa.pdf Télécharger1.53 Mo
02439_reglement_20130326_B.pdf Télécharger0.82 Mo
02439_reglement_graphique_B_1_20130326_B.pdf Télécharger1.69 Mo
02439_reglement_graphique_B_2_20130326_B.pdf Télécharger1.46 Mo

Annexes

Glennes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02439_info_lin_19_01_20130326_B.pdf Télécharger1.23 Mo

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Glennes

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

DésignationLien de téléchargementType de fichierTaille
02439_orientations_amenagement_20130326_B.pdf Télécharger0.27 Mo