Plan Local d’Urbanisme – Portail de l'urbanisme et du droit des sols – Communauté de communes du Val de l'Aisne

Vaudesson

CC du Val de l'Aisne — Mon, 16 Feb 2026 09:07:32 +0000

Arrêt du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Vaudesson

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Vaudesson a été prescrit le 25 janvier 2021. Le projet de PLU arrêté est à l’ordre du jour du conseil communautaire de la communauté de communes du Val de l’Aisne du 5 mars 2026.
Vous pouvez prendre connaissance du dossier d’arrêt en cliquant sur le bouton de téléchargement ci-dessous :

Dossier de PLU arrêté – Vaudesson

Le conseil municipal de Vaudesson a prescrit l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme par délibération du 25 janvier 2021 notamment pour :

Doter la commune d’un document de planification urbaine compatible avec les orientations inscrites dans le SCoT.
Organiser le développement urbain dans le respect des capacités d’accueil de la commune.
Préserver le cadre de vie et le patrimoine paysager de la commune.
Intégrer les problématiques environnementales et participer à la préservation des espaces naturels et agricoles.

Le dossier est maintenant prêt à être arrêté par le conseil communautaire de la communauté de communes.

Pargny-et-Filain (Pargny-Filain)

CC du Val de l'Aisne — Wed, 28 May 2025 08:15:52 +0000

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pargny-Filain

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02589_procedure_20250619_B.pdf
2.8 MoTelecharger

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

02439_rapport_20250619_B.pdf
24.8 MoTelecharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

02589_padd_20250619_B.pdf
1.5 MoTelecharger

Règlements d’urbanisme

Les règlements d’urbanisme traduisent les orientations du PLU. Les règlements d’urbanisme comprennent le règlement du PLU en tant que tel ainsi que le ou les plans de zonage. Ces règles d’urbanisme peuvent être différenciées selon la zone d’appartenance d’un terrain.

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

02589-a.pdf
0.9 MoTelecharger
02589-ai.pdf
0.9 MoTelecharger
02589-n.pdf
0.8 MoTelecharger
02589-u.pdf
0.4 MoTelecharger
02589-ua.pdf
0.7 MoTelecharger
02589_reglement_20250619_B.pdf
5.2 MoTelecharger
02589_reglement_graphique_1_20250619_B.pdf
5.7 MoTelecharger
02589_reglement_graphique_2_20250619_B.pdf
8.3 MoTelecharger

Annexes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02589_liste_sup_20250620_B.pdf
7.1 MoTelecharger
02589_plan_sup_20250620_B.pdf
24.2 MoTelecharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

02589_oap_20250619_B.pdf
8.6 MoTelecharger

Vuillery

CC du Val de l'Aisne — Tue, 06 Jun 2023 13:59:17 +0000

Carte communale de Vuillery

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02829_procedure_20210413.pdf
6.5 MoTelecharger

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

Les documents « rapport_2 » et « rapport_3 » correspondent aux plans de zonage de la commune. Ces plans de zonages permettent de visualiser les secteurs constructibles et les secteurs non constructibles.

02829_rapport_1_20210413.pdf
8.1 MoTelecharger
02829_rapport_2_20210413.pdf
0.5 MoTelecharger
02829_rapport_3_20210413.pdf
0.6 MoTelecharger

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

Annexes

Les annexes apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02829_info_surf_99_00_1_20210413.pdf
0.7 MoTelecharger
02829_info_surf_99_00_2_20210413.pdf
0.8 MoTelecharger
02829_liste_SUP_20210413.pdf
4.9 MoTelecharger
02829_plan_SUP_20210413.pdf
15.1 MoTelecharger

Vasseny

CC du Val de l'Aisne — Tue, 06 Jun 2023 13:47:02 +0000

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Vasseny

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02763_procedure_20200211.pdf
0.6 MoTelecharger

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

02763_rapport_20200211.pdf
27.6 MoTelecharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

02763_padd_20200211.pdf
1.6 MoTelecharger

Règlements d’urbanisme

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

02763-1au.pdf
0.6 MoTelecharger
02763-a.pdf
0.6 MoTelecharger
02763-n.pdf
0.5 MoTelecharger
02763-u.pdf
0.6 MoTelecharger
02763_reglement_20200211.pdf
2.2 MoTelecharger
02763_reglement_graphique_20200211.pdf
11.1 MoTelecharger

Annexes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02763_liste_SUP_20200211.pdf
25.3 MoTelecharger
02763_liste_annexes_20200211.pdf
7.3 MoTelecharger
02763_plan_SUP_20200211.pdf
12.1 MoTelecharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

02763_orientations_amenagement_20200211.pdf
1.5 MoTelecharger

Vailly-sur-Aisne

CC du Val de l'Aisne — Tue, 06 Jun 2023 13:45:17 +0000

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Vailly-sur-Aisne

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02758_procedure_20081017.pdf
0.1 MoTelecharger

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

02758_rapport_20081017.pdf
34.0 MoTelecharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

02758_padd_20081017.pdf
1.1 MoTelecharger

Règlements d’urbanisme

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

02758-1au.pdf
0.1 MoTelecharger
02758-2au.pdf
0.1 MoTelecharger
02758-a.pdf
0.1 MoTelecharger
02758-auc.pdf
0.1 MoTelecharger
02758-n.pdf
0.1 MoTelecharger
02758-ua.pdf
0.1 MoTelecharger
02758-ub.pdf
0.1 MoTelecharger
02758-ue.pdf
0.1 MoTelecharger
02758_reglement_20081017.pdf
0.6 MoTelecharger
02758_reglement_graphique_1_20081017.pdf
3.4 MoTelecharger
02758_reglement_graphique_2_20081017.pdf
2.6 MoTelecharger

Annexes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02758_info_surf_99_00_20081017.pdf
0.8 MoTelecharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

02758_orientations_amenagement_20081017.pdf
0.8 MoTelecharger

Terny-Sorny

CC du Val de l'Aisne — Tue, 06 Jun 2023 13:43:14 +0000

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Terny-Sorny

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02739_procedure_20201218.pdf
1.0 MoTelecharger

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

02739_rapport_20201218.pdf
18.0 MoTelecharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

02739_padd_20201218.pdf
0.5 MoTelecharger

Règlements d’urbanisme

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

02739-a.pdf
0.2 MoTelecharger
02739-au.pdf
0.2 MoTelecharger
02739-n.pdf
0.3 MoTelecharger
02739-ua.pdf
0.2 MoTelecharger
02739-ub.pdf
0.2 MoTelecharger
02739-ux.pdf
0.2 MoTelecharger
02739_reglement_20201218.pdf
1.0 MoTelecharger
02739_reglement_graphique_1_20201218.pdf
4.2 MoTelecharger
02739_reglement_graphique_2_20201218.pdf
2.6 MoTelecharger

Annexes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02739_info_lin_99_00_1_20201218.pdf
0.8 MoTelecharger
02739_info_lin_99_00_2_20201218.pdf
0.9 MoTelecharger
02739_info_oct_38_00_20201218.pdf
0.2 MoTelecharger
02739_info_surf_19_01_1_20201218.pdf
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0.4 MoTelecharger
02739_info_surf_99_00_20201218.pdf
0.4 MoTelecharger
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0.3 MoTelecharger
02739_plan_sup_20201218.pdf
43.1 MoTelecharger
02739_prescription_lin_47_01_20201218.pdf
0.7 MoTelecharger
02739_prescription_lin_47_02_1_20201218.pdf
88.5 MoTelecharger
02739_prescription_lin_47_02_2_20201218.pdf
84.7 MoTelecharger
02739_prescription_lin_47_03_1_20201218.pdf
1.5 MoTelecharger
02739_prescription_lin_47_03_2_20201218.pdf
1.2 MoTelecharger
02739_prescription_surf_05_00_20201218.pdf
0.4 MoTelecharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

02739_orientations_amenagement_20201218.pdf
0.7 MoTelecharger

Soupir

CC du Val de l'Aisne — Tue, 06 Jun 2023 13:41:29 +0000

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Soupir

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02730_procedure_20110830.pdf
0.1 MoTelecharger

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

02730_rapport_20110830.pdf
23.0 MoTelecharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

02730_padd_20110830.pdf
1.6 MoTelecharger

Règlements d’urbanisme

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

02730-1au.pdf
0.4 MoTelecharger
02730-2au.pdf
0.1 MoTelecharger
02730-a.pdf
0.1 MoTelecharger
02730-n.pdf
0.1 MoTelecharger
02730-ua.pdf
0.4 MoTelecharger
02730-ub.pdf
0.4 MoTelecharger
02730_reglement_20110830.pdf
12.6 MoTelecharger
02730_reglement_graphique_1_20110830.pdf
2.7 MoTelecharger
02730_reglement_graphique_2_20110830.pdf
3.9 MoTelecharger

Annexes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02730_info_surf_99_00_20110830.pdf
12.4 MoTelecharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

02730_orientations_amenagement_1_20110820.pdf
1.0 MoTelecharger
02730_orientations_amenagement_2_20110820.pdf
1.0 MoTelecharger

Missy-sur-Aisne

CC du Val de l'Aisne — Tue, 06 Jun 2023 13:39:24 +0000

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Missy-sur-Aisne

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02487_procedure_20170612.pdf
0.6 MoTelecharger

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

02487_rapport_20170612.pdf
16.0 MoTelecharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

02487_padd_20170612.pdf
1.7 MoTelecharger

Règlements d’urbanisme

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

02487-1au.pdf
0.9 MoTelecharger
02487-a.pdf
0.9 MoTelecharger
02487-n.pdf
0.8 MoTelecharger
02487-ua.pdf
0.9 MoTelecharger
02487-ub.pdf
0.8 MoTelecharger
02487_document_graphique_1_20170612.pdf
7.3 MoTelecharger
02487_document_graphique_2_20170612.pdf
15.8 MoTelecharger
02487_reglement_20170612.pdf
9.5 MoTelecharger

Annexes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02487_info_lin_14_00_1_20170612.pdf
3.0 MoTelecharger
02487_info_lin_19_01_2_20170612.pdf
45.0 MoTelecharger
02487_info_lin_19_01_3_20170612.pdf
44.7 MoTelecharger
02487_info_surf_99_00_20170612.pdf
4.6 MoTelecharger
02487_plan_sup_20170612.pdf
27.9 MoTelecharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

02487_orientations_amenagement_1_20170612.pdf
1.9 MoTelecharger
02487_orientations_amenagement_2_20170612.pdf
1.9 MoTelecharger

Margival

CC du Val de l'Aisne — Tue, 06 Jun 2023 13:37:20 +0000

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Margival

Procédure

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02464_procedure_20080204.pdf
0.1 MoTelecharger

Rapport de présentation

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

02464_rapport_20080204.pdf
2.1 MoTelecharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

02464_padd_20080204.pdf
0.7 MoTelecharger

Règlements d’urbanisme

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

02464-1au.pdf
0.3 MoTelecharger
02464-1auz.pdf
0.1 MoTelecharger
02464-2au.pdf
0.1 MoTelecharger
02464-2auz.pdf
0.1 MoTelecharger
02464-a.pdf
0.1 MoTelecharger
02464-n.pdf
0.1 MoTelecharger
02464-ua.pdf
0.3 MoTelecharger
02464-ub.pdf
0.3 MoTelecharger
02464-uz.pdf
0.1 MoTelecharger
02464_reglement_20080204.pdf
0.8 MoTelecharger

Annexes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02464_info_surf_99_00_20080204.pdf
0.9 MoTelecharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

02464_orientations_amenagement_1_20880204.pdf
0.7 MoTelecharger
02464_orientations_amenagement_2_20880204.pdf
0.5 MoTelecharger

Les Septvallons

CC du Val de l'Aisne — Tue, 06 Jun 2023 13:28:21 +0000

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) couvrant l’ensemble de la commune de Les Septvallons a été prescrit le 21/02/2022. L’approbation du PLU est à l’ordre du jour du conseil communautaire de la communauté de communes du Val de l’Aisne le 5 mars 2026.
Vous pouvez prendre connaissance du dossier pour approbation en cliquant sur le lien :

PLU pour approbation- Les Septvallons

A ce jour, la commune des Septvallons est partiellement couverte par un PLU. Les parties correspondantes aux territoires de Longueval-Barbonval et Glennes sont couvertes par un PLU. Les autres parties du territoire ne sont pas couvertes par un PLU (Merval, Perles, Révillon, Vauxcéré, Villers-en-Prayères).
Cette page concerne les PLU de Longueval-Barbonval et de Glennes, dans l’attente de l’approbation du PLU couvrant l’intégralité du territoire communal.

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Les Septvallons : Longueval-Barbonval

Procédure

Longueval-Barbonval

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02439_procedure_20130322_A.pdf
2.1 MoTelecharger

Rapport de présentation

Longueval-Barbonval

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

02439_rapport_20130322_A.pdf
83.3 MoTelecharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Longueval-Barbonval

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

02439_padd_20130322_A.pdf
1.6 MoTelecharger

Règlements d’urbanisme

Longueval-Barbonval

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

02439-1au.pdf
0.5 MoTelecharger
02439-2au.pdf
0.1 MoTelecharger
02439-a.pdf
0.1 MoTelecharger
02439-n.pdf
0.1 MoTelecharger
02439-oap.pdf
1.2 MoTelecharger
02439-u.pdf
0.5 MoTelecharger
02439-uy.pdf
0.1 MoTelecharger
02439_reglement_20130322_A.pdf
2.0 MoTelecharger
02439_reglement_graphique_1_20130322_A.pdf
1.5 MoTelecharger
02439_reglement_graphique_2_20130322_A.pdf
2.3 MoTelecharger

Annexes

Longueval-Barbonval

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02439_info_lin_19_01_1_20130322_A.pdf
0.6 MoTelecharger
02439_info_lin_19_01_2_20130322_A.pdf
0.1 MoTelecharger
02439_info_lin_19_01_3_20130322_A.pdf
0.2 MoTelecharger
02439_info_lin_19_01_4_20130322_A.jpg
0.4 MoTelecharger
02439_info_surf_99_00_20130322_A.pdf
0.1 MoTelecharger
02439_plan_sup_20130322_A.pdf
15.4 MoTelecharger

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Longueval-Barbonval

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

02439_orientations_amenagement_20130322_A.pdf
2.0 MoTelecharger

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Les Septvallons : Glennes

Procédure

Glennes

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

02439_procedure_20230326_B.pdf.pdf
1.3 MoTelecharger

Rapport de présentation

Glennes

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

Aucun fichier trouve.

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Glennes

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

Aucun fichier trouve.

Règlements d’urbanisme

Glennes

Consultez la cartographie en ligne pour connaitre la zone à laquelle le terrain appartient. Le règlement associé peut être téléchargé depuis la cartographie en ligne.

Cartographie / cadastre

02348-1au.pdf
0.1 MoTelecharger
02348-2au.pdf
0.1 MoTelecharger
02348-a.pdf
0.1 MoTelecharger
02348-n.pdf
0.1 MoTelecharger
02348-oap.pdf
1.4 MoTelecharger
02348-ua.pdf
0.1 MoTelecharger
02348-uaa.pdf
1.5 MoTelecharger
02439_reglement_20130326_B.pdf
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02439_reglement_graphique_B_1_20130326_B.pdf
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02439_reglement_graphique_B_2_20130326_B.pdf
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Annexes

Glennes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

02439_info_lin_19_01_20130326_B.pdf
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Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Glennes

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

02439_orientations_amenagement_20130326_B.pdf
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