Les Septvallons

Consultez et téléchargez le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Les Septvallons

Note importante

Les documents sont diffusés à titre d'information. Ils ne remplacent pas et ne se substituent pas aux pièces opposables tenues à disposition du public en mairie. Ces documents peuvent ne plus être en vigueur. Ils peuvent ne pas être identiques à leur version opposable.


Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Les Septvallons : Longueval-Barbonval

Procédure

Longueval-Barbonval

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

Rapport de présentation

Longueval-Barbonval

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Longueval-Barbonval

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

Règlements d’urbanisme

Longueval-Barbonval

Les règlements d’urbanisme traduisent les orientations du PLU. Les règlements d’urbanisme comprennent le règlement du PLU en tant que tel ainsi que le ou les plans de zonage. Ces règles d’urbanisme peuvent être différenciées selon la zone d’appartenance d’un terrain.

Annexes

Longueval-Barbonval

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Longueval-Barbonval

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

  • 02439_orientations_amenagement_20130322_A.pdf
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Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Les Septvallons : Glennes

Procédure

Glennes

Ce document intègre les pièces administratives concernant les procédures d’élaboration ou d’approbation du document d’urbanisme, éventuellement modifié, révisé ou mis à jour.

Rapport de présentation

Glennes

Le rapport de présentation effectue un diagnostic territorial et justifie les choix retenus en matière d’aménagement de l’espace.

Aucun fichier trouve.

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Glennes

Le PADD présente le projet d’urbanisme du territoire.

Aucun fichier trouve.

Règlements d’urbanisme

Glennes

Les règlements d’urbanisme traduisent les orientations du PLU. Les règlements d’urbanisme comprennent le règlement du PLU en tant que tel ainsi que le ou les plans de zonage. Ces règles d’urbanisme peuvent être différenciées selon la zone d’appartenance d’un terrain.

Annexes

Glennes

Les annexes du PLU apportent des informations complémentaires (servitudes d’utilité publique, tracé des réseaux, annexes sanitaires, etc.).

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Glennes

Les OAP illustrent les principes d’aménagement d’une zone ou d’un secteur spécifique.

  • 02439_orientations_amenagement_20130326_B.pdf
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